Election du 2ème Vice-Président
Compte de gestion du receveur exercice 2015
Compte administratif 2015
Affectation du résultat exercice 2015
Budget supplémentaire exercice 2016
Marché de transport des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables
Marché de transport, traitement, valorisation ou stockage des REFIOM issus de l’UVE de St Pantaléon de Larche
Cession des parcelles à la communauté de communes de Ventadour
Compte-rendu du comité syndical du 18/12/2015
Virement de crédit et décision modificative n° 1
Budget primitif 2016
Prix de traitement des déchets pour le SYDED 46
Prix de traitement des déchets pour le SIETOM des 4 Cantons
Modification des statuts du SYTTOM 19
Tri et recette de collecte sélective
Avenant aux lots 1 et 3 du marché de traitement des mâchefers
Compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2015
Débat sur les orientations budgétaires 2016
Mise à jour du tableau des effectifs
Passation du contrat d’assurance statutaire dupersonnel
Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le CDG
Mise à jour du régime indemnitaire
Compte-rendu du Comité Syndical du 30 juin 2016
Tri et reversement des soutiens Eco-Emballages et Ecofolio
Lancement d’une DSP pour l’exploitation du service de traitement des déchets à l’usine d’incinération de Rosiers d’Egletons
Convention de fourniture de chaleur avec la Ville d’Egletons
Convention de fourniture de chaleur avec la Ville de Brive
Convention d’occupation temporaire des terrains de Mulatet et de la Geneste
Compte-rendu du Comité Syndical du 2 juin 2015
Compte de gestion du receveur exercice 2014
Compte administratif 2014
Affectation du résultat exercice 2014
Budget supplémentaire exercice 2015
Fourniture d’énergies aux réseaux de chaleur d’Egletons et de Brive
Mise en place de la CCSPL
Budget primitif 2015
Modification des statuts du SYTTOM 19
Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel
Médecine préventive
Don à l’association LIMAIR (réseau ATMO)
Mise en place de la commission de délégation de service public
Décision modificative n° 1 – Ajustement de la section investissement
Débat sur les orientations budgetaires 2015
Indemnité de conseil versée à Monsieur le Payeur Départemental du SYTTOM 19
Mise à jour du tableu des effectifs
Signature d’un contrat territorial de collecte du mobilier avec Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameubleme
Demande d’aide d’accompagnement au changement à ECOFOLIO
Désignation des représentants du SYTTOM 19 à l’association ARCIVADE
Règlement intérieur du centre de tri de Monceaux sur Dordogne
Etude de filières de traitement des déchets ménagers
Consultation pour une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un audit et de l’appel d’offres
Compte rendu du Comité Syndical du 20 novembre 2014
Election du Président
Composition et élection du Bureau
Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres et de délégation de service public
Indemnité de fonction du Président
Délégations au Président et aux Vice-Présidents du SYTTOM 19
Nomination des délégués à la commission de suivi de site
Compte rendu du Comité Syndical du 10 juin 2014
Compte de gestion du recever 2013
Compte administratif 2013
Affectation du résultat 2013
Budget supplémentaire 2014
Création de poste
Modification des statuts du SYTTOM 19
Avenant n° 4 au contrat d’exploitation de l’U.V.E. de Saint Pantaléon de Larche
Avenant n° 3 au mùarché de travaux de mise en place d’une unité de production électrique sur l’UVE de St Pantaléon de Larche
Acquisitions foncières
Adhésion à l’Agence Départementale CORREZE INGENIERIE
Convention relative à l’assistance technique apportée par le Département de la corrèze dans le domaine fonctionnel infrastructur
Nomination des délégués à ARCIVADE
Utilisation du service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
Admission en non valeur
Compte rendu du Comité Syndical du 26 juin 2014
Election du Président
Composition et élection du Bureau
Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres et de délégation de service public
Indemnité de fonction du Président
Délégations au Président et aux Vice-Présidents du SYTTOM 19
Compte rendu du Comité Syndical du 23 janvier 2014